Passer au contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Autochtones, éducation, Sous-comité

    >>Autorisation de voyager, m. (Milliken) adoptées, 11619, 12207

Automobile, industrie. Voir Québec, référendum et les noms particuliers

Automobile, Pacte

Automobiles et autres véhicules à moteur

    >>Concessionnaires des trois Grands, ventes outre-frontière, interdiction, déc. art. 31, 3515
    >>Électriques, 14154-5, 16401
    >>Environnement, compatibilité, 691
    >>Gaz d'échappement, contrôle
    >>>Déc. art. 31, 13469
    >>>Q.o., 15925
    >>Pollution, réduction, 14159, 14757, 14854, 16342, 16860
    >>>Mesures, q.o., 15878-9
    >>Sécurité
    >>>Freiburger, Jeremy, accident, cas, déc. art. 31, 10655
    >>>Normes, pare-chocs, mini-fourgonnettes, 2627
    >>>>Q.o., 2179-80
    >>Voitures anciennes. Voir Musée canadien de l'automobile--Oshawa, Ont.
    >>Voir aussi Carburants de remplacement--Ministères et organismes gouvernementaux; Essence--MMT; TPS

Automobiles et routes, sécurité

    >>Ceinture de sécurité, port, déc. art. 31, 17435
    >>Conduite en état d'ébriété
    >>>Cour suprême, décision, q.o., 6439
    >>>Déc. art. 31, 4337-8
    >>>Douaniers, pouvoirs, déc. art. 31, 8744
    >>>Finissants sans accident, programme, déc. art. 31, 14310
    >>>Mothers Against Drinking and Driving, contribution, déc. art. 31, 14917

Autoroute électronique. Voir plutôt Information, superautoroute

Auxiliaires familiaux. Voir Semaine nationale des auxiliaires familiaux et des aides à domicile

Avalanche. Voir Blanc-Sablon, Qué.

AVCORP Industries. Voir Hélicoptères--EH-101, achat, annulation--Dédommagement

Avenor. Voir Pâtes et papiers, industrie--Effluents--Élimination

Avions

    >>Gouvernement, utilisation. Voir plutôt Ministres--Déplacements; Parlementaires--Et fonctionnaires, déplacements
    >>Otter. Voir Campbell River, C.-B.
    >>Voir aussi Douanes; Grumman Goose; Pilotes d'avions; Royal Aviation Inc.

Avions-citernes Canadair. Voir Galapagos, archipel--Isabella, île, incendies

Avions militaires. Voir les noms particuliers

Aviron

    >>Championnat mondial
    >>>Indianapolis, É.-U., Miller, Colleen et Wiebe, Wendy, médaille d'or, déc. art. 31, 6770
    >>>St. Catharines--Niagara, Ont., candidature, déc. art. 31, 11057, 14524

Avocats, services

    >>Favoritisme, 9300
    >>Poursuites fédérales, q.F., 9208
    >>Voir aussi Justice, ministère; Société du port de Saint-Jean

Avoine

    >>ADN, recherche, Quaker Oats du Canada, participation, 6102
    >>Commission canadienne du blé, commercialisation et exportation, q.o., 2221

Avortement

Avro Arrow, avions militaires

AWOS (Automated Weather Observing System). Voir Transports aériens--Sécurité--Météorologie, observation

Axworthy, Chris (NPD--Saskatoon--Clark's Crossing)

    >>Accise, Loi, Douanes, Loi et Tabac, vente aux jeunes, Loi (modification), Loi--C-11, 1696
    >>Armes à feu, déc. art. 31, 10070
    >>Armes à feu, Loi--C-68, 11131-2, 11144-5
    >>Assistance sociale, q.o., 5216
    >>Assurance-chômage, Compte
    >>>Déc. art. 31, 17495
    >>>Q.o., 17240
    >>Assurance-chômage, régime, 6738
    >>Autochtones, 6361
    >>Banque du Canada, 626, 654
    >>Chômeurs, 3311
    >>Chrétien, Jean, q.o., 7692
    >>Code criminel (modification: intoxication volontaire), Loi--C-72, 11048-50
    >>Code criminel (modification: procédure de révision et communication de pièces par le poursuivant), Loi--C-330, 13287
    >>Code criminel (modification: prostitution de mineurs), Loi--C-363, 16999
    >>Criminalité, 11049-50
    >>Déficit, 6737
    >>Emploi, création, 653-4, 674, 6739
    >>>Q.o., 304
    >>Enfants, 6738-9, 11793-6
    >>>Déc. art. 31, 6253-4
    >>>M., 6360-2, 6368-9
    >>Enseignement postsecondaire, 6739, 7590-1, 16574
    >>>Q.o., 9002-3, 16442
    >>Étudiants, 7590
    >>>Q.o., 7102
    >>Fiducies familiales, 3403
    >>Fiscalité, 3403-4
    >>Fiscalité, réforme, 6739
    >>>M., 3402-5
    >>Garderies, 11794-5
    >>>Déc. art. 31, 17702
    >>Guerre mondiale (1939-1945), déc. art. 31, 4858
    >>Hall, l'hon. juge Emmett Matthew, 16546
    >>Handicapés et invalides, 6361
    >>Interprétation, Loi (modification: Convention relative aux droits de l'enfant), Loi--C-254, 4733, 11793-6
    >>Jeunes, 5930-1
    >>Jeunes contrevenants, 11796
    >>Justice, déc. art. 31, 3387, 6215
    >>Légion royale canadienne, q.F., 5827
    >>Main-d'oeuvre, formation, programmes, 6738
    >>Médicaments et produits pharmaceutiques, pétition, 1924
    >>Office national du film, pétitions, 1924, 2893
    >>Pauvreté, 6361
    >>Pénitenciers, déc. art. 31, 9900
    >>Pension de vieillesse, déc. art. 31, 11753
    >>Procédure
    >>>Motion émanant des députés, 6362
    >>>Projets de loi émanant des députés, 11796
    >>Programmes sociaux, 620, 674, 17541-2
    >>>Déc. art. 31, 11056
    >>>Q.o., 15971, 16543
    >>Provinces de l'Atlantique, m., 9975-8
    >>Questions de privilège, atteinte aux privilèges, 9202
    >>Ressources humaines, développement, Comité, 9202
    >>Ressources humaines, Développement, ministère, q.F., 6266
    >>Riel, Louis David, déc. art. 31, 16533
    >>Santé, soins, régime, déc. art. 31, 15963-4
    >>Saskatchewan, 6738
    >>Sécurité sociale, régime, réforme, 3403, 4088-9
    >>>Déc. art. 31, 637, 1304
    >>>M. (Axworthy, Lloyd), 620, 625-6, 653-4
    >>>M. (Axworthy, Lloyd), 6737-9
    >>>M. documents, 2048, 3285
    >>>Q.o., 1922, 7102
    >>Sénat, pétition, 2894
    >>Service canadien du renseignement de sécurité, q.o., 6565-6
    >>Tabac et cigarettes, 1696
    >>>Dd., 15415
    >>>Q.F., 12852
    >>TPS, 11794
    >>>Déc. art. 31, 5573
    >>Travail, 6739
    >>Violence, 11795

Axworthy, l'hon. Lloyd (L--Winnipeg-Sud-Centre; ministre du Développement des ressources humaines et ministre de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien; ministre des Affaires étrangères à compter du 25 janvier 1996)