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36e législature, 1re session   (22 septembre 1997 - 18 septembre 1999)  Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Entrepreneuriat

    >>Gouvernement, encouragement, 904(17:1305)
    >>Stowe, Emily, hommage, déc. art. 31, 9342-3(141:1055-1100)
    >>Voir aussi Centre d'entrepreneuriat et d'essaimage--Université du Québec; Jeunes, emploi--Génération

Entreprise Cape Breton

    >>Conseil d'administration, composition, rémunération, dd., 13868(208:1015)

Entreprises

    >>Assistance, allégement fiscal, 417(9:1525)
    >>Bénéfices, augmentation, déc. art. 31, 4210(64:1110)
    >>Employés, actionnariat. Voir plutôt Employés, actionnariat, régimes (RADE)
    >>Familiales. Voir Société canadienne des postes--Conflit de travail--Grève
    >>Femmes
    >>>Exportations, aide, mesures, q.o., 13439-40(203:1450), 15215(229:1155)
    >>>Gala de Monaco, Magnotta, Rossana, Canada, représentante, déc. art. 31, 15717(236:1400)
    >>>Progrès, déc. art. 31, 1705(30:1110)
    >>>Voir aussi Centres d'entreprise des femmes; Équipe Canada, missions commerciales--Washington, D.C.; Sommet commercial féminin (Toronto, Ont.)
    >>Fusions. Voir plutôt Fusions
    >>Implantation, coût, Groupe des Sept, comparaison, KPMG, étude
    >>>Programmes sociaux, avantage, déc. art. 31, 13432(203:1410)
    >>>Q.o., 12760(194:1500), 12948-9(197:1415), 12951(197:1430)
    >>>Voir aussi Sherbrooke, Qué.
    >>Jeunes. Voir Groupe de travail du premier ministre sur les jeunes entrepreneurs; Team 5
    >>Nouveau Parti démocratique, position, 6686(101:1640)
    >>Services, centres, réseau, Ressources entreprises de Québec, participation, déc. art. 31, 2868(46:1410-5)
    >>Subventions
    >>>Illégales, allégation, 12375(188:1540)
    >>>Québec, part, 12337(187:1635), 14796(223:1100)
    >>>Suppression, Parti réformiste du Canada, position, 4885(74:1325)
    >>Voir aussi Agriculteurs; Assurance-emploi, régime; Droits de la personne--Canada, position; Fiscalité des entreprises, comité technique; Handicapés et invalides; Information, superautoroute; Mises à pied; Petites entreprises; Productivité; Québec--Économie; Recherche et développement--Financement; Réglementation--Paperasserie; Technologie de pointe; TPS--Harmonisation--Provinces de l'Atlantique; Verglas, tempête [janvier 1998]--Québec

Entreprises d'utilité publique

    >>Impôt sur le revenu, transfert, paiements, suppression, 5187-8(78:1245), 5385(81:1110-5)

Environment Management Award. Voir Canadian General-Tower Limited--Cambridge, Ont.

Environnement

    >>Agriculture, engrais, utilisation, subventions, répercussions, 15659(235:1305-10)
    >>Autochtones, rôle. Voir plutôt Environnement, protection
    >>Budget, 16 février 1999, mesures, absence, 12348(187:1755)
    >>Budget, priorité, 12348(187:1750)
    >>Dégradation, environnement et développement durable, Comité, rapports, Notre santé en dépend! Vers la prévention de la pollution, 2306-7(38:2150-5), 6092(92:1235), 6134(93:1340), 15644(235:1130)
    >>Gouvernement
    >>>Inertie, 6091-2(92:1235), 6095(92:1255)
    >>>Mesures, 11(2:1550), 49(3:1735), 15712-3(235:1905-10)
    >>>>Q.o., 14277(214:1150)
    >>>Plan à long terme, absence, 6070-1(92:1035-45)
    >>Patinoires, espaces verts et centres communautaires, développement, 15(2:1610)
    >>Population mondiale, augmentation, répercussions, 15695(235:1645)
    >>Table ronde, Kemptville, Ont., déc. art. 31, 2574(42:1355)
    >>Technologies, développement, stratégie, 10(2:1550)
    >>Voir aussi Accord multilatéral sur l'investissement; Alliance canadienne des sciences et des technologies de l'environnement; Carburants; Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement, Rio de Janeiro, Brésil; Essence--Carburants; Martin, Bernard--Prix Goldman de l'environnement; Mines, industrie; Pâtes et papiers, industrie; Pêche artisanale--Semaine internationale de sensibilisation; Premières nations--Terres, gestion--Accord-cadre, mise en oeuvre; Prix Étoile du Nord--Jeunes, contributions; Semaine de l'environnement; Sommet de l'APEC, Vancouver, C.-B.

Environnement et développement durable, Comité

    >>Attachée de recherche, autorisation de voyager, m. (Adams) adoptées, 12646(192:1635), 16034(240:1820)
    >>Autorisation de voyager, m. (Adams) adoptées, 5724-5(86:1555)
    >>Rapports
    >>>1er (Environnement, protection, normes, harmonisation), 2696(44:1010)
    >>>2e (Effet de serre (changement climatique)), 2878(46:1500-5)
    >>>3e (Environnement, protection, Loi canadienne, application et Pêches, Loi, dispositions antipollution), 7124(108:1505)
    >>>>Adoption, m. (Laliberte), 7569-72(115:1010-30)
    >>>4e (C-32), 13865(208:1000-5)
    >>>Rapport minoritaire, 2696(44:1010)
    >>Voir aussi Commissaire à l'environnement et au développement durable--Rapport 1998; Effet de serre--Gaz, émissions, réduction; Environnement--Dégradation; Environnement, ministère--Budget--Supplémentaire; Environnement, protection--Réglementation; Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--67e

Environnement, ministère

    >>Budget
    >>>Réduction, 9605(145:1555), 15646-7(235:1150)
    >>>Sous-financement, 14847(223:1655)
    >>>Supplémentaire, environnement et développement durable, Comité, étude, ministre, comparution, déc. art. 31, 10554(161:1110)
    >>Budget des dépenses, 1998-1999, principal, subventions et contributions, dd., 13232(201:1510)
    >>Direction générale de la protection de l'environnement, employés, réduction, 3476-7(53:1830-5)
    >>>Q.o., 530(11:1445), 611(12:1440)
    >>Importance, Copps, propos, 15093-4(227:1710-5)
    >>Politique, approche holistique, 15646(235:1145)
    >>Voir aussi Aires marines de conservation; Budget des dépenses, 1997-1998, principal et 1998-1999, principal; Déchets nucléaires--Gestion; Eau, pollution--Substances nutritives; Eau, ressources--Exportation; Effet de serre--Répercussions; Énergie éolienne; Énergie, ressources--Propres; Environnement, protection; Muskoday; Ozone, couche--Protocoles

Environnement, ministres. Voir Effet de serre--Gaz; Environnement, ministère--Budget--Supplémentaire--Environnement et développement durable, Comité, étude; Environnement, protection--Pouvoirs

Environnement, protection

Environnement, protection, Loi canadienne (1999)--C-32. Ministre de l'Environnement (Stewart, Christine)

Environnement, protection, Loi canadienne (modification: lests en plomb et turluttes plombées), Loi--C-403. Bonwick

    >>1re l., 6632(101:1005)
    >>2e l., 14138-46(211:1840-1935), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 14146(211:1935)
    >>Voir aussi Eau, qualité--Plomb, pollution, prévention, lests en plomb et turluttes plombées, interdiction--Projet de loi C-403

Épargne

Épargne-études, régime enregistré (REEE)

Épargne-retraite, régime enregistré. Voir plutôt REER

Épicerie. Voir Agriculteurs--Journée d'affranchissement de la note d'épicerie

Épidermolyse bulleuse

    >>Recherche et sensibilisation, déc. art. 31, 9392(142:1405)

Épilepsie. Voir Mois national de l'épilepsie

Epp, Ken (Réf.--Elk Island)

Epp, Marian. Voir Vie humaine--Valeur

Équilibre budgétaire, Loi--C-375. Loubier

    >>1re l., 4744(72:1010)
    >>2e l., 10407-16(158:1745-1840), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 10416(158:1840)
    >>Voir aussi Budget--Équilibre--Projet de loi C-375

Équipe Canada de hockey. Voir Hockey; Hockey féminin

Équipe Canada Inc.

    >>Création, exportations, rôle, déc. art. 31, 1277(23:1410)
    >>Rapport, 1998-1999, dépôt, 13829(207:1510)

Équipe Canada, missions commerciales

    >>Amérique latine, janvier 1998, 61(4:1030)
    >>>Bouchard, Lucien, participation, déc. art. 31, 2733(44:1410)
    >>>Q.o., 98(4:1430)
    >>Approche, élargissement, 178(6:1110)
    >>Australie et Japon, septembre 1999, déc. art. 31, 15060(227:1405)
    >>Coût, q.o., 6855(104:1435)
    >>Ellis and Pastore Architects Incorporated, retombées, déc. art. 31, 4892(74:1410)
    >>Italie [mai 1998], députés libéraux, participation, 7123(108:1500)
    >>>Q.o., 6854(104:1430), 7120(108:1440-5)
    >>Manitoba, retombées, contrats, 11338(172:2045)
    >>Pologne, déc. art. 31, 11283(172:1410-5)
    >>Remplacement. Voir plutôt Équipe Canada Inc.
    >>Répercussions, 7(2:1550), 121-2(4:1700-5), 487-8(10:1405), 1807(32:1050), 3232(51:1105)
    >>>Déc. art. 31, 7004(106:1405-10)
    >>Washington, D.C., femmes, chefs d'entreprises, participation
    >>>Déc. art. 31, 1760(31:1405)
    >>>Q.o., 1980(34:1440)

Équité fiscale pour les familles canadiennes avec des enfants à charge, Sous-Comité

    >>Rapport, divulgation prématurée, 15812-3(237:1500-5), 15923(239:1500-5), 16006-7(240:1500-10)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Femmes--Maternité, prestations

Équité salariale

Érablières. Voir plutôt Acériculture

Erasmus-Dussault, Commission. Voir plutôt Commission royale sur les peuples autochtones

Erie--Lincoln, circonsription

Erin Mills, Ont. Voir Club Kinsmen d'Erin Mills

Erinoak

    >>Centre de traitement pour enfants handicapés, déc. art. 31, 13756(206:1400)

Esclavage. Voir Journée internationale de l'abolition de l'esclavage

Escoumins, Qué. Voir plutôt Les Escoumins, Qué.

Espace

    >>Assainissement, mesures, déc. art. 31, 9343(141:1100)
    >>Cassini, mission. Voir plutôt Cassini, mission spatiale
    >>Concours mettant à l'épreuve les connaissances des Canadiens, Wheaton, Sarah, gagnante, déc. art. 31, 11558(176:1400)
    >>Voir aussi Journée nationale de l'espace

Espace, Programme

    >>Discovery. Voir plutôt Discovery, navette spatiale américaine
    >>Station spatiale internationale. Voir Station spatiale internationale civile
    >>Voir aussi Centre de recherche en aérospatiale

Espaces verts. Voir Environnement--Patinoires

Espagne

    >>Catalogne, pouvoirs, Québec, comparaison, q.o., 12952(197:1435)
    >>Voir aussi Anciens combattants; Chili--Pinochet, général Augusto, Grande-Bretagne, arrestation

Espèces en péril au Canada, protection, Loi--C-441. Caccia

    >>1re l., 8955(135:1005)
    >>2e l., 14852-61(223:1730-1825), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 14861(223:1825)
    >>Voir aussi Espèces menacées, protection--Projet de loi C-441

Espèces menacées, protection

    >>Afrique du Sud, modèle, 15695-6(235:1640-50)
    >>Chevauchements, 15695(235:1645)
    >>Chine et Vietnam, Université du Nouveau-Brunswick, campus de Saint John, projet, réalisation, déc. art. 31, 1761(31:1410)
    >>Comité sur la situation des espèces en péril, création, 14858(223:1810)
    >>Contrebande, lutte, 1855(32:1600), 7473-4(113:1320-5)
    >>Convention sur la biodiversité, respect, 14853(223:1735), 14858-9(223:1815)
    >>Évaluation, processus, intégrité scientifique, 14852(223:1730), 14855(223:1750)
    >>>Q.o., 13302(202:1455)
    >>Gouvernement
    >>>Mesures, 14852-61(223:1730-1825)
    >>>>Loi, présentation, 12346(187:1735)
    >>>Rôle, 4658(70:1725), 8094-5(121:1050-5)
    >>>>Q.o., 291(7:1450), 8765(132:1445)
    >>>Stratégie, 15695-6(235:1645)
    >>>>Q.o., 13909(208:1450)
    >>Projet de loi C-65 de la 2e session de la 35e législature, abolition, 453(10:1040)
    >>Projet de loi C-305, Code criminel (modification: vente d'animaux sauvages), présentation, 3324(52:1605)
    >>Projet de loi C-441
    >>>Déc. art. 31, 14871(224:1055)
    >>>Présentation, 8955(135:1005)
    >>>Territoire domanial, définition, 14856-7(223:1800)
    >>Projet de loi, présentation, 6125(93:1240-5)
    >>>Déc. art. 31, 12357(188:1400), 12791-2(195:1100)
    >>>Principes, inclusion, q.o., 15863(238:1145)
    >>>Q.o., 291(7:1450), 5418(81:1440), 12801(195:1150)
    >>Propriétaires terriens et usagers, indemnisation, 14855(223:1750), 14859-60(223:1820)
    >>Québec, juridiction, gouvernement fédéral, empiétement, 471(10:1220), 14856(223:1755-1800), 14860(223:1825)
    >>Rétablissement, projets, q.o., 14277(214:1150)
    >>Voir aussi Parc marin du Saguenay--Saint-Laurent

Espionnage industriel

    >>Service canadien du renseignement de sécurité, enquête, 6326(96:6326(96:1010)

Esquimalt, C.-B., base militaire

    >>Employés, réduction, 5494-5(83:1220-5), 7941(119:1555)
    >>Solde, augmentation, 13306(202:1520), 13401(202:2820)
    >>Terres du gouvernement, sous-évaluation, municipalité, répercussions, déc. art. 31, 15440(233:1110)

Essaimage. Voir Centre d'entrepreneuriat et d'essaimage

Essais nucléaires, interdiction complète, Traité, mise en oeuvre, Loi--C-52. Ministre des Affaires étrangères (Axworthy, Lloyd)

Essence

Essex, région, Ont. Voir Météorologie, services--Windsor; Windsor et Essex, comté

Estai, navire. Voir Pêches de l'Atlantique--Surpêche

Estevan, Sask. Voir Douanes, postes frontaliers

Estey, rapport. Voir Céréales, transport

Estonie

    >>Indépendance, 80e anniversaire, déc. art. 31, 4358(66:1400)

Établissement Leclerc, Laval, Qué. Voir Pénitenciers

Étangs bitumineux, Sydney, N.-É.

États de service, attestations honoraires, délivrance, Loi--C-453. Bélair

    >>1re l., 9739(148:1005)
    >>2e l., 14249-55(213:1730-1810)
    >>>Radiation du Feuilleton, 14255(213:1810)
    >>Voir aussi Anciens combattants--Attestations honoraires, délivrance, projet de loi C-453

États-Unis

    >>Peine capitale, Faulder, Stanley. Voir plutôt Faulder, Stanley
    >>Président, Clinton, Bill. Voir Conférence mondiale sur l'effet de serre [Kyoto, Japon, décembre 1997]--Gouvernement, position; Inde--Essais nucléaires--Pakistan, réplique; Irak--États-Unis, intervention armée; Kosovo--OTAN, attaques aériennes--Suspension
    >>Voir aussi les sujets particuliers

États-Unis--Canada, relations

    >>Paix et amitié, reconnaissance, jours, désignation. Voir plutôt Journées de paix et d'amitié canado-américaines
    >>Visas, imposition. Voir plutôt Immigration--États-Unis, loi, mesures de contrôle à la frontière
    >>Voir aussi Groupe interparlementaire Canada--États-Unis; Impôt sur le revenu--Aînés--Convention; Nanoose Bay, C.-B., base militaire--Torpilles; Ozone, couche--Protocoles

Été irlandais de 1997

    >>Irlande, famine, commémoration, Patrimoine canadien, ministère, institution, déc. art. 31, 1836-7(32:1410)

Éthanol

Éthique. Voir Biotechnologie agricole; Commerce international; Libéral, Parti--Québec, collecte de fonds, conflit d'intérêts et trafic d'influences, GRC, enquête--Code d'éthique; Ministres; Parlement; Société d'expansion des exportations

Éthique, conseiller

    >>Indépendance, 712(14:1255)
    >>Rapport au Parlement
    >>>Déc. art. 31, 11452(174:1410)
    >>>Q.o., 3313(52:1450), 11167(171:1430), 13229(201:1450), 14721(222:1455-1500), 14825(223:1425)
    >>Wilson, Howard. Voir Impôt sur le revenu des sociétés--Filiales à l'étranger, échappatoires, paradis fiscaux--Transport maritime, projet de loi C-28
    >>Voir aussi Parlement

Ethos, radio

    >>Inauguration, déc. art. 31, 5816(88:1405)

Ethyl Corporation. Voir Essence--MMT

Étiquetage. Voir Alcool; Aliments, emballage et étiquetage; Jouets--Phtalates

Etobicoke--Lakeshore, circonscription

    >>Économie, gouvernement, initiatives, 416(9:1510-5)

Etobicoke, Ont. Voir Institut d'enseignement en télécommunications

Étoile du Courage. Voir Recherche et sauvetage--Actes de bravoure

Études. Voir Épargne-études, régime enregistré; REER

Étudiants

Étudiants, prêts

    >>Loi, majeur, définition, ONU, Convention, conformité, projet de loi C-334, présentation, 3864(59:1210)
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu

Étudiants, prêts, Loi fédérale (modification: définition de «majeur»), Loi--C-334. Harb

    >>1re l., 3864(59:1210)
    >>Voir aussi Étudiants, prêts--Loi, majeur, définition, ONU, Convention, conformité, projet de loi C-334

Étudiants, prêts, Programme

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